Résumé :

Le produit SCAN 100® est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 100 000.

Le produit SCAN 100® se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

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Résumé :

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000.

Le produit SCAN 25® version 3.0 se compose d'images numériques, sans habillage ni surcharge, et d'indications de géoréférencement.

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Résumé :

Le produit SCAN 1000® est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur présentes dans la base cartographique à l’échelle du 1 : 1 000 000 (base dont est dérivée également la carte nationale de la France (901)). Seul le territoire métropolitain est couvert.

Le produit SCAN 1000® se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute structure construite ou érigée de façon permanente sur son site.

Sélection : Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :

• Tous les bâtiments de plus de 50 m² sont inclus.
• Les bâtiments faisant entre 20 et 50 m² sont sélectionnés en fonction de leur environnement et de leur aspect.
• Les bâtiments de moins de 20 m² sont représentés par un objet de classe Construction ponctuelle s’ils sont très hauts, ou s’ils sont spécifiquement désignés sur la carte au 1 : 25 000 en cours (ex: antenne, transformateur…).

Résumé :

Définition de l'IGN : Équipement, construction ou aménagement relatif à un réseau de transport terrestre, maritime ou aérien.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Noeud du réseau routier indiquant l'impossibilité d'accéder à un Tronçon de route ou à un enchaînement de plusieurs tronçons particuliers à partir d'un tronçon de départ donné.

Sélection : Il n'est à ce jour pas effectué de saisie exhaustive des non-communications.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Portion de voie de communication destinée aux automobiles, aux piétons, aux cycles ou aux animaux, homogène pour l'ensemble des attributs et des relations qui la concernent.

Sélection : Toutes les voies de communication destinées aux automobiles, aux piétons, aux cycles ou aux animaux, revêtues ou non revêtues sont incluses. Les voies publiques et privées ne sont distinguées d’aucune façon. Voir les différentes valeurs de l’attribut 'Nature'.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Circonscription administrative de l'État dont le chef-lieu est la sous-préfecture, subdivision du département. Le sous-préfet est chargé de son administration. Le libellé de l'arrondissement est le plus souvent celui de son chef-lieu.

Il ne faut pas confondre l'Arrondissement, subdivision du département, avec l'Arrondissement municipal, subdivision de Paris, de Lyon et de Marseille.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Collectivité territoriale correspondant à l'échelon "départemental", comprenant les collectivités territoriales départementales, les collectivités territoriales uniques et les collectivités territoriales à statut particulier. Une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État.

Pour certains territoires, l'échelon régional et départemental sont regroupés : il s'agit des "collectivités uniques".

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Résumé :

Définition de l'IGN : Division administrative de la France de premier niveau.

La région est à la fois une circonscription administrative déconcentrée de l'Etat qui englobe un ou plusieurs départements, et une collectivité territoriale décentralisée présidée par un conseil régional ou territorial. Dans le cas des collectivités territoriales unique, département et région ne font qu'un.

Remarque : En janvier 2019, il existe 18 régions en France:

• 13 en métropole
• 5 en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte.

Il n'y a pas de région à Saint-Pierre et Miquelon, ni à Saint-Martin et St-Barthélémy.

La Martinique et la Guyane sont des collectivités territoriales unique , avec une seule assemblée territoriale.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Enceinte à l'intérieur de laquelle le courant transporté par une ligne électrique est transformé.

Sélection : Tous les postes de transformation situés sur le réseau de lignes électriques à haute ou très haute tension sont retenus, c’est-à-dire les postes situés sur les lignes de voltage supérieur ou égal à 63 kV.

Les postes situés sur le réseau à moyenne ou basse tension, de voltage inférieur à 63 kV, sont exclus.

Les postes de transformation situés le long des voies LGV ou des voies ferrées électrifiées sont retenus.

Les postes gérés par RTE sont marqués par le champ Sources="RTE".

Les postes de transformation non gérés par RTE, le long des voies ferrées par exemple sont marqués par le champ Sources="non RTE". Le gestionnaire peut être précisé. Exemple : "non RTE (SNCF)".

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Résumé :

Définition de l'IGN : Structure administrative regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.

Sélection : Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la métropole du Grand Paris.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Circonscription administrative de premier niveau des divisions administratives françaises, administré par un maire.

Sélection : Un objet Commune est saisi pour chaque commune définie par l’INSEE.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Circonscription administrative, incluse dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préfet.

Remarque : En Janvier 2019, il y a 101 départements français :

• 96 en métropole ( dont Paris)
• 5 en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte.

Il n'y a pas de département à Saint-Pierre et Miquelon, ni à Saint-Martin et St-Barthélémy.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Subdivision territoriale des communes de Lyon, Marseille et Paris.

Il ne faut pas confondre l'Arrondissement municipal, subdivision de Paris, de Lyon et de Marseille, avec l'Arrondissement, subdivision du département.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Axe d'une haie. La Haie est définie comme une clôture naturelle composée d’arbres, d’arbustes, d’épines ou de branchages et servant à délimiter ou à protéger un champ.

Sélection : Cette couche des haies linéaires est issue de la combinaison des haies surfaciques de la couche Zone de végétation de la BDTopo®, Nature = "Haie", et des haies surfaciques issues du Registre Parcellaire Graphique (RPG), combinaison suivie d’une squelettisation.

• Les haies (surfaciques) de la couche Zone de végétation de la BDTopo® sont saisies au bord du houppier. Leur largeur doit être inférieure à 20 m, et leur longueur supérieure à 25 m. Le seuil d’interruption pour la saisie est de 20 m. Se référer à la définition de la Nature="Haie" dans la classe Zone de végétation.
• Les haies (surfaciques) du RPG sont saisies selon l’emprise au sol. La largeur du houppier de la haie modélisée doit être inférieure à 20 m, et leur longueur minimale est de quelques mètres (nécessité que l’objet soit longiligne). Le seuil d’interruption pour la saisie est de 5 m.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Zone d'origine naturelle ou artificielle, temporaire ou permanente, couverte d'eau continentale de surface, douce ou salée ou couverte de glace persistante.

Sélection : Sont retenus :

• toutes les surfaces d’eau de plus de 20 m de long non souterraines,
• tous les cours d’eau de plus de 7,5 m de large, non souterrains,
• les zones inondables périphériques (zone périphérique d’un lac de barrage, d’un étang à niveau variable) de plus de 20 m de large (dans ce cas, l’attribut Persistance="Intermittent"),
• tous les bassins à ciel ouvert de plus de 200 m²,
• tous les bassins des stations d’épuration ou de décantation,
• les bassins ayant totalement perdu leur fonction (anciennes zones de marais salants ou de cultures ostréicoles),
• tous les cours d’eau temporaires (écoulement saisonnier ou occasionnel) non souterrains de plus de 7,5 m de large,
• toutes les surfaces d’eau périodiques de plus de 50 m de long (étang périodique).

La mer et l’océan ne sont pas saisis en surface hydrographique, la zone d’estran non plus. Des exceptions peuvent être faites au niveau des estuaires et des ports pour lesquels les surfaces hydrographiques peuvent dépasser la limite du tronçon de laisse des plus basses mers (Limite terre-mer de Niveau="Plus basses eaux") pour aller jusqu’à la limite de commune

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Résumé :

Définition de l'IGN : Espace végétal naturel ou non, différencié en particulier selon le couvert arboré.

Glossaire :

• Forêt: Terrain d’une superficie de plus de 5 000 m² avec un taux de recouvrement absolu des arbres supérieur ou égal à 10% sur une largeur d’au moins 20 mètres avec des arbres atteignant ou pouvant atteindre une hauteur supérieure à 5 mètres in situ. A l’exception des vergers cultivés. Une conséquence de cette définition est que les zones boisées de superficie comprise entre 80 m² et 5 000 m² seront classées dans la valeur d’attribut "Bois".
• Couvert arboré: Couvert absolu d’un peuplement : « surface planimétrique de la projection verticale des houppiers des arbres du peuplement ». Taux de couvert absolu : « quotient du couvert absolu du peuplement par la surface du site ». Taux de couvert relatif d’un sous-peuplement : « quotient du couvert absolu du sous-peuplement par le couvert absolu du peuplement ». Couvert libre : « couvert du peuplement ayant accès à la lumière ».
• Lande: Terrain d’une superficie de plus de 5 000 m² avec un taux de recouvrement de la végétation naturelle ou seminaturelle (ligneux ou non ligneux) de plus de 10 % et un taux de recouvrement relatif des ligneux bas (arbustes et sous-arbrisseaux) supérieure ou égale à 25 %. Le taux de recouvrement des arbres ne doit pas dépasser 10 %. La lande ne présente pas de traces d’intervention humaine régulière de type agricole (présence de clôture traduite par un parcellaire visible). On y trouve les zones de parcours extensifs, les friches, les terrains vacants, les garrigues et maquis non boisés...

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Résumé :

Définition de l'IGN : Lieu-dit non habité dont le toponyme ne se rapporte ni à un détail orographique, ni à un détail hydrographique.

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Résumé :

Définition de l'IGN : Une voie désigne une route adressée. Elle est formée par la concaténation des tronçons de route qui portent le même 'identifiant_voie_1_gauche' et 'identifiant_voie_1_droite'.

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