Autorisations d'urbanisme en République Isogeo - 2021

Propriétaire : République Isogeo (RI)
Type : Donnée tabulaire non géographique


Résumé :

La Direction de l'Urbanisme de la République Isogeo instruit et délivre les autorisations d'urbanisme indispensables aux entreprises ou aux particuliers.

Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées.

Elle délivre aussi les autorisations relatives aux enseignes, à la publicité, aux étalages et aux terrasses.

Elle recouvre les droits de voirie et taxes d'urbanisme.

Bâtiments [BD TOPO®] - République Isogeo

Propriétaire : République Isogeo (RI)
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000


Résumé :

Définition de l'IGN : Construction au-dessus du sol qui est utilisée pour abriter des humains, des animaux, des objets, pour la production de biens économiques ou pour la prestation de services et qui se réfère à toute structure construite ou érigée de façon permanente sur son site.

Sélection : Initialement, les seuils de sélection des bâtiments étaient les suivants :

  • Tous les bâtiments de plus de 50 m² sont inclus.
  • Les bâtiments faisant entre 20 et 50 m² sont sélectionnés en fonction de leur environnement et de leur aspect.
  • Les bâtiments de moins de 20 m² sont représentés par un objet de classe Construction ponctuelle s’ils sont très hauts, ou s’ils sont spécifiquement désignés sur la carte au 1 : 25 000 en cours (ex: antenne, transformateur…).

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